REGISTRE D'ELEVAGE

Le registre d'élevage permet d'assurer la traçabilité des animaux et de conserver les informations relatives à leur suivi sanitaire, aux soins et traitements qui leur sont administrés ainsi qu'aux interventions vétérinaires.

La tenue du registre d'élevage est encadrée par l'arrêté du 5 juin 2000. Celui-ci s'applique aux animaux des espèces dont la chair ou les produits sont susceptibles d'être cédés en vue de la consommation, parmi lesquelles figure explicitement l'espèce caprine, sous réserve des exclusions prévues par le texte.

ATTENTION : Les obligations relatives à l'identification et à la traçabilité des ovins et caprins relèvent également d'une réglementation spécifique.

Tout détenteur concerné doit notamment effectuer les démarches nécessaires auprès de l'organisme chargé de l'identification afin que son lieu de détention soit enregistré et qu'un numéro d'exploitation lui soit attribué.

Cette obligations d'identification et de traçabilité sont à distinguer du champ d'application propre au registre d'élevage.

QUE DOIT CONTENIR LE REGISTRE ?

Le registre d'élevage regroupe plusieurs catégories d'informations :

une fiche présentant les caractéristiques de l'exploitation ou du lieu de détention ;
une fiche relative à l'encadrement zootechnique, sanitaire et médical ;
les informations concernant les mouvements des animaux ;
celles relatives à leur entretien et aux soins qui leur sont apportés ;
ainsi que les informations relatives aux interventions vétérinaires.

CARACTÉRISTIQUES DU LIEU DE DÉTENTION

Cette partie permet notamment d'identifier l'exploitation ou le lieu de détention, le détenteur et, le cas échéant, le propriétaire des animaux.

Elle précise également les lieux où les animaux sont habituellement ou occasionnellement détenus, ainsi que les espèces et caractéristiques des animaux présents. Un plan peut être utilisé pour représenter les différents lieux de détention.

MOUVEMENTS ET TRACABILITÉ DES ANIMAUX

Les naissances, introductions, sorties et décès doivent pouvoir être retracés avec les informations permettant d'identifier les animaux concernés ainsi que leur provenance ou leur destination lorsque cela s'applique.

Les documents correspondants, notamment ceux relatifs aux mouvements et à l'enlèvement des animaux morts, participent à cette traçabilité.

SUIVI SANITAIRE ET MÉDICAL

Le registre permet de conserver l'historique sanitaire de l'élevage.

Doivent notamment y être consignés ou classés les résultats d'analyses, comptes rendus ou bilans sanitaires, ordonnances et informations relatives aux médicaments vétérinaires administrés aux animaux.

Les traitements doivent pouvoir être reliés aux animaux concernés et comporter les informations réglementaires applicables, notamment les dates de traitement et, lorsqu'il existe, le temps d'attente.

INTERVENTIONS VÉTÉRINAIRES

Dans les situations relevant de la réglementation du registre d'élevage, les interventions vétérinaires font également partie du registre. Le vétérinaire y porte ou fait référencer les informations prévues par la réglementation concernant son intervention, les animaux concernés, les observations, analyses et traitements prescrits.

SOUS QUELLE FORME CONSERVER LE REGISTRE ?

Le registre d'élevage doit être tenu sur support papier. La partie destinée aux mentions des intervenants et des agents de contrôle doit être paginée.

Certaines données prévues par la réglementation peuvent être enregistrées et complétées sur support informatique, à condition qu'elles soient reportées sur support papier au moins une fois par trimestre, ainsi que lors de toute visite d'un vétérinaire intervenant sur les animaux concernés et à la demande des agents habilités.

COMBIEN DE TEMPS CONSERVER LE REGISTRE ?
Le registre d'élevage doit être conservé sur l'exploitation pendant au moins cinq ans suivant l'année de prise en compte de la dernière information enregistrée, sous réserve des durées particulières pouvant s'appliquer à certaines parties du registre.

Référence réglementaire : arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage

Consulter l'arrêté du 5 juin 2000 sur Légifrance⁠